Le Courtage
Veuillez noter que la société Koejac n’existe plus. Elle est remplacée par la société : Europe Boat Trading. Mais, bonne nouvelle, vous aurez toujours affaire à la même équipe.
Qu’est-ce que le courtage ?
Pour essayer de répondre à cette question, quelques définitions. Pour commencer, voici la première :
- commission payée par le client à son intermédiaire pour l’exécution d’un ordre.
En voici une seconde :
- intermédiaire indépendant chargé par son client de rechercher des cocontractants potentiels, de préparer et de faciliter la conclusion de contrats avec ces derniers mais qui ne conclut jamais lui-même lesdits contrats, même au nom de son client.
- il est commerçant dès lors qu’il exerce le courtage, acte de commerce, à titre de profession habituelle. Le courtier doit se conformer aux instructions de son client, accomplir les diligences nécessaires à la recherche de cocontractants, faire son possible pour rapprocher les parties et rendre compte de sa mission.
- il perçoit, à ce titre, une rémunération dite « courtage » déterminée dans le contrat qui l’unit à son client et qui lui est, en principe, due dès la conclusion du contrat qu’il a préparé, quel que soit le sort ultérieur dudit contrat.
Le courtier est tenu d’une obligation d’information des parties sur les obligations légales qui s’imposent à elles. Sauf clause contraire, il n’est responsable qu’en cas de faute lourde et classiquement, à ce titre et par exemple, de la présentation à son client d’une entreprise inexistante ou notoirement insolvable.
La seconde étant plutôt du « Chinois juridique » pour moi, voici maintenant la définition du courtage de la société Europe Boat Trading (ex Koejac), ci-dessous, mise en pratique pour l’achat du Carpe Diem en Hollande en octobre 2001.
Le service Europe Boat Trading :
Un service incomparable et unique, pour vous permettre d’acquérir un bateau d’occasion de particulier à particulier aux Pays-Bas, Europe Boat Trading vous accompagne dans des ports de vente.
Europe Boat Trading sera non seulement votre interprète, mais aussi un conseiller technique indispensable sur le terrain. Issus d’une tradition de navigation et de construction navale depuis 4 générations, fort d’une grande expérience et d’une parfaite connaissance dans le domaine des bateaux de plaisance en acier, nous saurons vous guider vers le bon choix. Europe Boat Trading s’occupe de vous et garantit ses prestations quel que soit votre budget. Achetez votre bateau au prix du marché local en toute sécurité et sérénité.
La technique :
Europe Boat Trading estime et vérifie tous les points techniques du bateau. L’état de la coque, du moteur, de la ligne d’arbre, de l’hélice et du safran, l’étanchéité des ouvertures, les vaigrages, les équipements électroniques etc. ... relève les points éventuellement à réparer.
Le commercial :
Europe Boat Trading évalue et discute avec le propriétaire le prix par rapport à l’état du bateau et suivant le marché local. Habile négociateur et connaissant bien la mentalité néerlandaise, Europe Boat Trading fait jouer la concurrence pour obtenir des tarifs très intéressants (le Carpe Diem n’était en vente que depuis une semaine et la négociation a été limitée dans son montant).
La fiscalité :
Europe Boat Trading vérifie que le bateau est à jour avec les taxes locales, met le bateau en conformité avec la fiscalité française : TVA, taxes d’importation... et garantit les arriérés éventuels.
Le juridique :
Europe Boat Trading vérifie le titre de propriété du bateau, examine son origine, recherche les propriétaires, effectue éventuellement les levées de gages, reçoit de la part de l’acheteur les fonds nécessaires pour les reverser au vendeur et garantit le transfert de propriété futur, sans surprise désagréable (la facture que j’ai signée était au nom de la société Europe Boat Trading, ex Koejac).
Homologation mer ou rivière :
Europe Boat Trading confirme la catégorie de navigation ou effectue un devis de mise à niveau pour l’obtention de l’homologation choisie en fonction des aptitudes du bateau (la quatrième catégorie mer a été confirmée pour le Carpe Diem).
L’administratif :
Europe Boat Trading connaît la réglementation et les rouages administratifs, ainsi il s’occupe de toutes les formalités administratives : actes de vente, certificat de radiation en vue d’une immatriculation française, titre de navigation fluvial ou maritime, jaugeage du bateau par les services de douane, constitution de société... etc.
(l’immatriculation du bateau est arrivée deux semaines après le départ de Strasbourg. J’ai donc ramené le bateau à Paris sous pavillon hollandais).
Le financement :
Europe Boat Trading est en relation avec les sociétés de financement et peut vous proposer des conditions particulièrement intéressantes, selon le montant, la durée des remboursements et vos garanties.
Linguistique et pratique :
Europe Boat Trading est votre traducteur et interprète, s’occupe pour vous de la réservation de l’hôtel, de l’organisation des repas et vous fait découvrir les Pays-Bas (notre hôtel, le jour de notre arrivée, était bien réservé, mais pas pour le bon jour. Heureusement il restait de la place).
Le transport :
Si nécessaire, Europe Boat Trading rapatrie votre bateau vers la France, partout en Europe ou ailleurs (pour le Carpe Diem, le rapatriement vers Strasbourg a été organisé par la société Europe Boat Trading, ex Koejac. Décision prise le mardi, bateau à Strasbourg le samedi soir suivant).
La garantie :
Allier le prix du bateau occasion à la sécurité du neuf ! Europe Boat Trading peut garantir pour une période donnée, contractuellement par une couverture de garantie, votre acquisition au niveau du moteur ou des moteurs. Renseignez-vous pour le coût.
Mode de rémunération de Europe Boat Trading :
L’acheteur paye un pourcentage du prix du bateau ou un prix forfaitaire par jour en cas de non acquisition (dans le cas du Carpe Diem, c’était un pourcentage, puisque nous avons acheté le bateau).
Reprise :
Dans certains cas, Europe Boat Trading peut reprendre votre ancien bateau ou se charger de le vendre.
Si vous ne trouvez pas le bateau de vos rêves chez nous à Strasbourg, Europe Boat Trading vous accompagne dans les ports de vente aux Pays-Bas où vous pourrez visiter 350 à 400 unités en bénéficiant de l’expérience de Messieurs Guy et Alain Jacob, experts maritimes et fluviaux, issus d’une grande tradition de navigation et de construction navale.
Marge de progrès :
Le seul service que la société Europe Boat Trading n’a pas dans sa liste, est la prise en main du bateau que vous venez d’acquérir. En effet de par sa connaissance et son expérience, consacrer 2 heures, au minimum, à expliquer le fonctionnement des équipements serait, un plus, très apprécié.
Les informations de courtage qui concernent la société Europe Boat Trading proviennent de la plaquette OFFRE DE COURTAGE, achetez votre bateau d’occasion de particulier à particulier, faites le voyage aux Pays-Bas avec Koejac ou si vous préférez, maintenant avec Europe Boat Trading.
Ces informations sont vraies et vérifiées (quand l’icône est absente, le sujet ne nous concernait pas). L’intérêt du courtage réside dans le fait qu’il est très difficile de s’improviser expert en tout quand il s’agit d’acheter un bateau. Les sommes en jeu étant importantes, il est préférable de s’adresser à un spécialiste. Car ne l’oubliez pas, cet achat sera un achat coup de cœur et sans l’aide d’un professionnel, vous prendrez un risque.
Cette page n’est pas une publicité pour la société Europe Boat Trading, et je pense que d’autres courtiers ont des prestations similaires. Mais quand un contrat est totalement rempli il faut, aussi, le dire. En bas de page, vous trouverez l’adresse du contrat de courtage , à jour, élaboré par Europe Boat Trading.
Contrat de courtage Europe Boat Trading
Courtier de bateaux (Spécialistes de Péniches Anciennes et de Vedettes Hollandaises)